Nous dédouanons vos envois privés en provenance de pays tiers – de l'achat en ligne aux États-Unis à la voiture de collection suisse, des effets de déménagement au yacht. Nous évaluons franchises et cas d'exonération, déposons la déclaration dans ATLAS ou IZA, calculons droits de douane et TVA à l'importation, et gérons les échanges avec le bureau de douane. Vous nous envoyez les documents, vous récupérez votre envoi dédouané – sans surprises au retrait.
Nous gérons votre déclaration en douane de A à Z – avec un état ferme des droits exigibles (douane, TVA à l'importation, le cas échéant accises et taxe automobile), examen de tous les cas d'exonération et tenue rigoureuse des justificatifs. Nous communiquons avec la douane et les transporteurs, respectons les délais et vous communiquons le montant final avant toute démarche. Vous savez ce que votre envoi vous coûtera – et si une exonération s'applique.
Nous dédouanons votre commande depuis les États-Unis, le Royaume-Uni, la Suisse, la Chine ou le Japon, vérifions la position tarifaire et les préférences applicables (par ex. accord commercial UE-UK) et déposons la déclaration dans ATLAS ou via la déclaration douanière internet (IZA). Vous recevez les justificatifs pour le retrait à temps avant l'expiration du délai.
Nous dédouanons mobilier, véhicule et collections lors d'un transfert depuis un pays tiers vers l'Allemagne et examinons l'exonération de droits au titre du règlement CE 1186/2009 – y compris résidence de 12 mois, preuve de propriété de 6 mois et délai de blocage de 12 mois. Nous déposons la déclaration avec la demande d'exonération.
Nous examinons l'importation en franchise des biens d'héritage (certificat d'hérédité, délai de 2 ans) et des biens de mariage (trousseau, cadeaux de mariage, acte de mariage) et établissons la déclaration avec les plafonds de valeur applicables.
Nous classons les voitures particulières sous le code NC 8703 (10 % de droits, 19 % de TVA à l'importation) ou les voitures de collection de plus de 30 ans en état d'origine sous le code NC 9705 (0 % de droits, 7 % de TVA à l'importation), déterminons la valeur en douane et vous remettons les justificatifs pour le service des immatriculations et le Hauptzollamt.
Nous dédouanons les bateaux de sport sous le code NC 8903.xx (1,7 % de droits, 19 % de TVA à l'importation) au port d'arrivée et, pour les chevaux, coordonnons le poste de contrôle frontalier vétérinaire (BCP) avec passeport équin et certificat vétérinaire – traitement douanier et vétérinaire d'une seule main.
Nous prenons en charge l'avis de retrait et la notification douanière immédiatement, afin que l'envoi ne soit pas renvoyé à l'expéditeur ni mis à la destruction. Frais d'expédition et temps d'attente vous sont épargnés.
Nous calculons aussi pour les commandes inférieures à 150 EUR le droit forfaitaire simplifié de 3 EUR par envoi et évitons que vous comptiez sur des achats prétendument exonérés qui deviennent soumis aux droits à compter de la date butoir.
Nous vérifions résidence de 12 mois, preuve de propriété de 6 mois et délai de transfert avant l'importation. Quiconque manque l'une de ces conditions paie la totalité des droits et de la TVA à l'importation – nous l'interceptons au bureau, pas au guichet de la douane.
Nous sécurisons le taux de droit à 0 % sous le code NC 9705 grâce à l'expertise sur l'état d'origine. Sans cette preuve, le taux de droit habituel s'applique – sur des prix d'achat à six chiffres, c'est une différence à cinq chiffres.
Nous orientons la livraison vers un bureau de douane disposant d'un poste de contrôle frontalier vétérinaire. Un refus à un mauvais site signifie un stress important pour l'animal et des coûts induits évitables.
Nous prenons facture, justificatif de paiement, document de transport, avis de retrait ou notification douanière – pour héritage, mariage ou déménagement, en plus le certificat d'hérédité, l'acte de mariage et le justificatif de domicile.
Nous vérifions les franchises, les cas d'exonération au titre du CE 1186/2009 et les accords préférentiels comme l'accord UE-UK qui peuvent réduire le taux de droit pays tiers.
Nous classons sous NC/TARIC, déterminons la valeur en douane et calculons les droits, la TVA à l'importation et, le cas échéant, les accises – vous recevez l'état ferme des droits avant toute déclaration.
Nous déposons la déclaration, selon le type d'envoi, dans ATLAS-Import ou via la déclaration douanière internet (IZA) et clarifions avec le bureau de douane les questions de valeur, descriptions marchandises manquantes ou contrôles aléatoires.
Vous payez directement à la douane ou nous utilisons notre compte de report avec refacturation. Nous vous remettons ensuite les avis de droits et les justificatifs pour l'immatriculation, la comptabilité ou une revente ultérieure.
Même pour un dédouanement unique, vous n'êtes pas chez nous un numéro de dossier. Nous indiquons le montant final avant que l'envoi ne bouge – pour qu'aucune surprise ne vous attende au bureau de douane.
— CK Internationale Zollagentur GmbH, Emmerich am Rhein
