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Régime du transit T1 / T2 / NCTS

Nous ouvrons le T1 et le T2 dans le NCTS, nous déposons la garantie, nous suivons chaque MRN jusqu'à l'apurement au bureau de destination. T1 pour les marchandises non-Union, T2 pour les marchandises de l'Union transitant par des territoires tiers, régime de transit commun dans les États AELE. Depuis Emmerich, nous pilotons quotidiennement les transits entre Rotterdam, Anvers et les bureaux de douane intérieurs allemands – Vous recevez le LRN/MRN immédiatement et nous gérons tout jusqu'à la clôture.

Ce que vous obtenez chez nous

Nous ouvrons vos déclarations de transit dans le NCTS, nous déposons la garantie globale ou la caution individuelle, nous surveillons les délais et nous apurons le régime au bureau de douane de destination. Nous figurons en tant que déclarant ou principal obligé – ou nous pilotons votre propre autorisation si vous en disposez. Grâce à nos habilitations d'expéditeur agréé et de destinataire agréé, nous ouvrons et apurons les régimes directement sur site : votre camion n'a pas à se présenter au bureau de douane.

Ce que nous sécurisons pour vous

Principal obligé sans risque pour vous

Nous figurons dans le NCTS comme titulaire du régime et nous répondons du bon apurement. Si la confirmation d'apurement tarde, nous déclenchons la procédure de recherche et fournissons des preuves alternatives – pour que votre garantie ne soit pas appelée.

Expéditeur agréé et destinataire agréé sur site

Nous ouvrons et apurons le régime chez nous ou dans votre entrepôt – aucun camion n'a à se déplacer au bureau de douane. Nos propres scellés à la place des scellés douaniers font gagner du temps et réduisent les coûts d'immobilisation.

Garantie globale plutôt que caution individuelle

Nous déposons une garantie courante qui couvre plusieurs régimes en parallèle. Avec le statut OEA, des réductions à 50, 30 ou 0 % sont possibles – nous le mettons en place avec votre Hauptzollamt.

T1 et ATLAS-Import d'une seule main

Sur le corridor Rotterdam et Anvers vers l'Allemagne, nous ouvrons le T1 au port, nous l'apurons au bureau de douane intérieur allemand et nous enchaînons la déclaration ATLAS-Import dans la même opération – une chaîne de données, un seul interlocuteur.

T1 / T2
Régimes du transit pour marchandises non-Union et de l'Union
NCTS-P5
Actif dans toute l'UE depuis 2024/2025, jeux de données EUCDM harmonisés
0–50 %
Réduction de garantie possible avec statut OEA
1987
Convention de transit commun – UE + AELE + Royaume-Uni + Turquie + autres

Déroulement d'un régime du transit avec CK

  1. Clarification de mission et garantie

    Nous clarifions qui sera titulaire du régime – c'est-à-dire qui est enregistré dans le NCTS et répond des droits en cas d'irrégularité. Nous fixons les bureaux de douane de départ et de destination, l'itinéraire et le délai, et nous mobilisons soit notre garantie globale, soit votre propre autorisation, soit une caution individuelle. Nous assurons le dépôt auprès du Hauptzollamt avec notre garant.

  2. Saisie des données et déclaration NCTS

    Nous saisissons tous les champs obligatoires selon l'EUCDM : parties, positions tarifaires avec code NC, quantité, valeur et colis, moyen de transport, itinéraire, scellés, délai et garantie. Nous transmettons la déclaration électroniquement dans le NCTS et vous recevez le LRN/MRN immédiatement. Grâce à notre habilitation d'expéditeur agréé, nous ouvrons le régime directement sur site – sans présentation au bureau de douane de départ.

  3. Document d'accompagnement transit et acheminement

    Dès que le NCTS accepte la déclaration, nous imprimons le document d'accompagnement transit (TAD) avec MRN et code-barres et nous le remettons à votre transporteur ou chauffeur. En transport routier, le MRN est scanné à chaque bureau de passage ; en transport maritime et ferroviaire, cela transite par des messages structurés. Nous documentons les numéros de scellés de façon rigoureuse pour éviter tout blocage au bureau de destination.

  4. Apurement au bureau de douane de destination

    Au bureau de douane de destination, nous présentons l'envoi, faisons vérifier les scellés et apurons le régime dans le NCTS. Grâce à notre habilitation de destinataire agréé, nous réceptionnons l'envoi directement à votre entrepôt – avec inscription immédiate au registre d'entrepôt et notification au bureau de destination. Dans le même mouvement, nous enchaînons le dédouanement à l'importation (T1) ou la poursuite d'utilisation en tant que marchandise de l'Union (T2).

  5. Surveillance et procédure de recherche

    Nous suivons activement chaque MRN jusqu'au message d'apurement. Si la confirmation tarde, nous déclenchons la procédure de recherche et nous obtenons les preuves alternatives – accusé de réception, cachets, documents de transport – pour empêcher l'appel de votre garantie. En cas de scellés endommagés ou brisés, nous documentons le constat immédiatement à l'arrivée.

Les régimes de transit franchissent frontières, ports et bureaux principaux des douanes. Nous gardons la vue d'ensemble – même quand l'envoi est déjà en route.

— CK Internationale Zollagentur GmbH

Questions frequentes

Nous ouvrons le T1 lorsque vos marchandises proviennent d'un pays tiers et n'ont pas encore été mises en libre pratique – cas typique : conteneurs depuis Rotterdam ou Anvers. Nous utilisons le T2 lorsque des marchandises de l'Union transitent par un pays tiers ou hors du territoire fiscal de l'Union, par exemple d'Allemagne via la Suisse vers l'Italie. Dans le trafic intra-UE pur, aucun régime de transit n'est nécessaire – nous le vérifions avec vous dès le premier échange.
Le principal obligé – dans le CDU : titulaire du régime – est enregistré dans le NCTS comme responsable et répond du bon apurement. Si le régime n'est pas apuré, les marchandises sont réputées entrées illicitement dans le circuit économique : droits, TVA à l'importation et accises éventuelles sont alors appelés sur la garantie ou directement auprès du principal obligé. Nous assumons en règle générale nous-mêmes ce rôle et vous déchargeons ainsi de ce risque ; en alternative, nous pilotons votre propre autorisation.
NCTS-P5 est la version actuellement déployée à l'échelle UE, avec des jeux de données EUCDM harmonisés. Les champs structurés quantité, valeur et parties sont obligatoires ; les interfaces avec ICS2 (déclaration de sécurité) et AES (exportation) sont étroitement imbriquées. La migration s'est déroulée en 2024/2025 dans toute l'UE – les anciens templates sont rejetés. Nous travaillons intégralement en NCTS-P5 : de votre côté, vous constatez simplement une déclaration qui passe sans accroc.
Nous utilisons nos propres habilitations : en tant qu'expéditeur agréé, nous ouvrons le régime directement sur site – vos marchandises n'ont pas à être présentées au bureau de douane de départ. En tant que destinataire agréé, nous réceptionnons votre envoi à l'entrepôt – l'inscription au registre d'entrepôt suffit. Cela vous économise, par envoi, les temps d'attente au bureau de douane et réduit les frais de surestaries. Si vous souhaitez obtenir vos propres habilitations, nous vous accompagnons également dans la demande auprès du Hauptzollamt.
La garantie couvre les droits à l'importation potentiels – droits de douane, TVA à l'importation et accises éventuelles. Nous déposons soit notre garantie globale, qui couvre plusieurs régimes en cours en parallèle, soit une caution individuelle pour les envois ponctuels. Avec le statut OEA, des réductions à 50, 30 ou 0 % sont possibles. Nous montons le montant de garantie et l'autorisation conjointement avec votre Hauptzollamt et notre garant.
Si le délai de transit expire sans message d'apurement, le bureau de douane de départ ouvre une procédure de recherche. Nous réagissons immédiatement et fournissons les preuves alternatives : accusé de réception du destinataire, lettres de voiture avec cachets, justificatifs d'entrepôt. Si elles sont acceptées, nous apurons le régime a posteriori ; dans le cas contraire, droits de douane et TVA à l'importation seraient appelés sur la garantie ou directement auprès du principal obligé. C'est précisément pour cela que nous suivons chaque MRN de façon active – pour que cela n'arrive pas.
Oui, c'est notre cas standard dans le corridor Rotterdam–Anvers vers l'Allemagne. Nous ouvrons le T1 au port, nous l'apurons au bureau de douane intérieur allemand et nous enchaînons la déclaration ATLAS-Import dans la même opération. Vous avez un seul interlocuteur, une chaîne de données continue et un calendrier fiable – sans rupture entre les procédures NL et DE.